Règlement de l'association



Ce règlement intérieur est un complèment aux statuts de l'Association. Ces derniers, de part leur nature, sont figés, alors que le réglement intérieur peut évoluer règulièrement. Il ne concerne que le fonctionnement de l'Association, le site (cf ci-dessous) ou les éventuels services proposés étant déjà règlementés (voir les autres documents). Les informations ci-dessous viennent donc se substituer ou compléter les Statuts de l'Association.


ARTICLE 01 - Adhésion à l'association
Toute personne désirant faire partie de l'Association doit en réaliser la demande en remplissant le questionnaire prévu à cette effet sur le site http://www.animezvous.com


ARTICLE 02 - Cotisations/Dons
Le montant des cotisations d'adhérent pour l'année 2004 ont été fixés comme suit :
- Membres actifs : 5€ annuellement
- Membres d'honneur : 10€ annuellement
- Membres équipe, et membres fondateurs : 15€ annuellement
Chaque membre a ensuite la possibilité de soutenir l'Association et ses projets (actuels et futurs) en effectuant des dons (financiers ou matériels) lorsqu'il le désire, aussi bien en même temps que le paiement de sa cotisation, qu'à n'importe quel moment de l'année...


ARTICLE 03 - Paiement des cotisations par CB
Le paiement des cotisations par Carte Bleu est tout à fait possible via le site. Toutefois ce type de transaction étant facturé à l'association, une partie de ces frais pourront venir légèrement majorer le montant de la cotisation initiale (les majorations et explications seront détaillées sur les pages de paiements).
Pour tout autre moyen de règlement, des explications seront fournies dans les pages d'inscriptions, ainsi que dans les informations bancaires.



Règlement du site



Ce règlement intérieur ne concerne que le fonctionnement du site de l'Association (celle-ci possédant ces propres statuts ainsi que son propre réglement, les éventuels services proposés étant déjà règlementés dans les autres documents).


ARTICLE 01 - Accès à certaines rubriques du sites
Ce site se veut de respecter les droits des oeuvres protégées qu'il propose. Les frais engagés répresentant une somme assez importante, l'accès à certaines rubriques du site ne peut être donné qu'aux membres de l'association ayant leur cotisation à jour ! Ces différentes sections pourront évoluer régulièrement, positivement ou négativement, en fonction des droits et accord obtenus auprès des différents organismes de gestion, des producteurs et tout autre ayant droit . Toute modification, tel quelle soit, de l'une des rubriques reservées aux membres, ne pourra entraîner de demande de remboursement de la cotisation en cours.


ARTICLE 02 -
Fraudes des accès membres
L'accès à la zone membre du site (obtenue en adhérant à l'association) est personnel et ne peut être en aucun cas prêtée, cédée ou autre !
Le site http://www.animezvous.com a mis en place plusieurs systèmes de sécurité. Ces sécurités ont pour but de nous prévenir de toute tentative qui pourrait être effectuée concernant un accès frauduleux à l'accès membres du site : piratage, prêt de login et mot de pass à des personnes non membres de l'association...etc..
Dans le cas où un accès membres se verrait être frauduleux, la mise en application de l'article 5 des status de l'association pourra être appliquée !

rappel de l'article 5 des status :
- Perte de la qualité de membres
La qualité de membre se perd par [...] l’exclusion, décidée par les 3/4 des membres du Conseil d’Administration. La radiation (démission -- exclusion -- décès) laisse exigible la totalité de la cotisation de l'exercice social en cours. La perte de la qualité de membre n'a droit à aucun remboursement ni de cotisation ni de participations éventuelles acquises par l'Association à quelque titre que ce soit.


ARTICLE 03- Respect du travail du site
Ce site a été crée grâce à diverses collections (équipes, membres, prêts et dons de visiteurs...etc..). La plupart des informations que vous y trouverez ont demandé beaucoup d'investissement, de travail et de recherches... Si vous souhaitez utiliser une partie de nos informations sur votre site ou à d'autres fins, merci de nous contacter auparavant afin d'en discuter ;) (ce n'est nullement de l'égoïsme, mais nous préféront savoir où part notre travail que de tomber dessus par hasard, sans avoir été contacté...)


ARTICLE 04 - Respect d'autrui
Que ce soit sur le chat, le forum ou dans les commentaires du site (que chacun peut apporter librement sur chaque dessin animé), nous vous demandons de bien vouloir respecter les personnes, leurs idées, leurs opinions...etc..
La section commentaire du site, est là pour que chacun puisse donner son avis sur un dessin animé, ses souvenirs, ses anecdoctes...etc.. il ne s'agit pas d'un forum ;)
Pour le forum, un règlement interne est disponible lors de votre inscription et en lien dans chaque section...

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